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IntercommunalitéCC des Hauts du Val de Saône

Communauté de communes, agglomération, métropole…

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Sources et licences

Contours administratifs : AdminExpress-COG 2024 — millésime février 2024, produit par l'IGN et publié sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab) .
Listes de territoires (autocomplete) : geo.api.gouv.fr, opéré par Etalab (DINUM) sous Licence Ouverte 2.0.
Précision géométrique inférieure ou égale à 10 mètres — adaptée à la communication, l'édition et l'illustration. Non destinée aux usages cadastraux ou opérationnels de précision métrique.